CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à l'achat d'une licence d'adhérent à l'association Notions d'Observation de la Voie Astrale, ci-après dénommée NOVA. La licence d'adhérent est un produit non physique et non remboursable. 
2. La licence d'adhérent permet à son titulaire de bénéficier des services et avantages offerts par l'Association, tels que la participations aux ateliers, sorties, séminaires...
3. Le prix de la licence d'adhérent est de 2 euros, TTC. Le paiement s'effectue en ligne ou en présentiel via carte bancaire, espèce ou autre. Le paiement est sécurisé et les données bancaires sont protégées.
4. La licence d'adhérent est valable pour une durée de 1 à compter du début dd l'année scolaire en cours. À l'issue de cette période, l'adhérent devra renouveler sa licence pour continuer à bénéficier des services de l'Association. 
5. La licence d'adhérent est non remboursable. Une fois le paiement effectué, l'adhérent ne peut pas demander le remboursement de sa licence, sauf en cas de force majeure ou de décision de l'Association.
6. La licence d'adhérent est strictement personnelle et ne peut être cédée ou transférée à un tiers. L'adhérent s'engage à utiliser la licence conformément aux règles et règlements de l'Association.
7. L'Association ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la licence d'adhérent. L'adhérent utilise la licence sous sa propre responsabilité.
8. Les données personnelles collectées lors de l'achat de la licence sont traitées conformément à la politique de confidentialité de l'Association et aux réglementations en vigueur sur la protection des données personnelles.